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Marques déposées par THOMAS Lucien
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DOMAINE THOMAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE THOMAS
THOMAS Lucien

Numéro de dépôt :
1627816
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE THOMAS

Déposée le 7 novembre 1990 par THOMAS Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMAS Lucien, domicilié(e) La Feuillarde, 71960 PRISSE (dossier no 2184929) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS Lucien domicilié(e) (dossier no 2184929) - France.

La marque DOMAINE THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE THOMAS est expirée depuis le 7 novembre 2010.

THOMAS Lucien a également déposé les autres marques suivantes : BIOGERME , DOMAINE DE LA FEUILLARDE


THOMAS Lucien - La Feuillarde, 71960 PRISSE (dossier no 2184929) - France


THOMAS Lucien - (dossier no 2184929) - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2000 n°2184929 - Publication au BOPI 2000-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE THOMAS"